S’assurer pour la pratique de l’équitation d’extérieur est parfois une jungle juridique dans laquelle on n’ose s’aventurer. Or les règles sont assez simples. Et surtout, être bien assuré est capital.

Les explications qui suivent tentent de débroussailler ce terrain ingrat. Mais attention, EQUI’TEY étant une association de cavaliers randonneurs, affiliée à la Fédération Equiliberté, les propos suivants ne valent que pour les cavaliers de loisir, propriétaires ou non, qui ne pratiquent pas la compétition. Pour les cavaliers souhaitant participer à des compétitions (TREC, endurance, CSO, CCE, Dressage, etc…), tout passe par la licence FFE et l’assurance qui y est adossée (sur ce point, se renseigner auprès de la FFE).

Pour les cavaliers de loisir ne faisant pas de compétition, que faut-il savoir ?

1. qu’il FAUT s’assurer ;
2. que le droit français garantit une entière liberté de choix en matière d’assurance de cavaliers et de chevaux ;
3. qu’EQUI’TEY, membre du mouvement national EquiLiberté, vous recommande l’assurance négociée nationalement par EquiLiberté.

 

L’obligation de s’assurer

Qui doit s’assurer et que doit-on assurer ? On peut distinguer ici deux situations, chacune étant elle-même susceptible d’une alternative :

1ère situation : cavaliers d’extérieur ne pratiquant qu’une équitation de loisir

– cas des cavaliers adhérents d’une association de loisir (type EQUI’TEY) : en tant qu’association de loisir, EQUI’TEY est soumise à la loi de 1984 qui nous oblige à vérifier que chaque adhérent est bien couvert.  C’est pour cela que le bulletin d’adhésion EQUI’TEY vous demande de certifier que vous êtes assurés pour la pratique non sportive (donc hors compétition) de l’équitation d’extérieur.

– cas des cavaliers indépendants, adhérents d’aucune structure : il leur est recommandé d’être assurés en responsabilité civile pour tous les dégâts et dommages qu’ils pourraient commettre lorsqu’ils montent à cheval, et dont ils devraient alors répondre civilement (c’est-à-dire financièrement). Ici, contrairement au cadre associatif, personne ne vérifiera qu’ils sont assurés. Tout tient à leur propre prévoyance. Mais s’ils veulent participer à une manifestation sportive ou associative, il leur faudra être assuré pour l’occasion.

2ème situation : chevaux dont les cavaliers en sont propriétaires

– chevaux que l’on garde chez soi : ils sont placés sous la responsabilité directe et unique de leurs propriétaires ou du gardien qui se substituerait à ces derniers (exemple : un ami qui vient nourrir ou soigner). Ici, il est recommandé aux propriétaires d’être assurés pour les dégâts que pourraient commettre les chevaux en dehors de toute pratique de l’équitation (cheval qui s’échappe du pré et cause un accident ; cheval qui s’échappe du pré et dévore le champ de blé du voisin, etc.).

La RCPE (Responsabilité civile propriétaire d’équidés) est un produit d’assurance qui vient souvent couvrir et compléter la RC (responsabilité civile) classique qui ne couvre pas toujours ces dégâts très spécifiques.

– chevaux en pension : normalement, le propriétaire de la pension est assuré, dans le cadre de son activité, pour tous les dégâts commis par les chevaux qu’il a sous sa garde, et donc sous sa responsabilité. S’il n’est pas assuré, il n’en reste pas moins responsable, et donc débiteur sur ses deniers personnels de la réparation des dommages commis par les chevaux dont il assure la garde. Ici la RCPE n’est pas nécessaire, mais attention elle peut le devenir dans certaines situations exceptionnelles.

Voilà pour les principes en matière de responsabilité et donc d’assurance (l’assurance servant uniquement à prendre en charge la réparation financière du dommage à la place de la personne responsable).

Question suivante : auprès de qui s’assurer ?

 

La liberté du choix de l’assurance

Beaucoup de cavaliers l’ignorent, mais ils disposent d’une liberté entière pour choisir tel ou tel assureur. Dans la mesure où ils ne pratiquent pas la compétition et ne participent pas aux activités de la FFE, ils ne sont pas contraints de prendre leur assurance via une licence fédérale. Le droit français organise une liberté complète de choix, qu’il est naturel de rappeler.

Si on veut simplifier la présentation des choix possibles, disons que 4 possibilités s’offrent à vous :

– 1^ère possibilité : votre assureur ordinaire.

Votre RC (Responsabilité civile) classique vous couvre déjà peut-être suffisamment. Pour cela, il suffit de contacter votre agent d’assurance et de lui poser ces deux questions :

• Est-ce que ma RC couvre la pratique de l’équitation d’extérieur, seul et en groupe, particulièrement en randonnées organisées et en rallye ?
• Est-ce qu’elle couvre tous les dommages causés par mon cheval lorsque je ne le monte pas
  (cas du cheval qu’on garde chez soi) ?

S’il répond oui aux deux questions, inutile de souscrire une assurance supplémentaire.

S’il répond oui pour vous et non pour votre cheval, vous avez besoin d’une RCPE.

S’il répond non à tout, il vous faut une RC pratiquant et une RCPE.

– 2^ème possibilité : EquiLiberté.

Le mouvement national de randonneurs équestres EquiLiberté, auquel EQUI’TEY adhère depuis sa création, propose aux cavaliers de loisir des assurances qui sont spécialement adaptées à leur pratique. Si votre assureur ordinaire ne vous couvre pas, alors les contrats négociés nationalement par EquiLiberté vous permettent de souscrire au choix : une RC pratiquant, une RCPE et tous autres produits d’assurance spécifiques (assurance mortalité, assurance risques particuliers des associations, etc.).

– 3^ème possibilité : les fédérations sportives.

FFE, FSGT, UFOLEP sont des fédérations sportives (mono-sport ou multi-sports) qui délivrent des licences de pratiquants assorties d’assurances. Petite précision utile pour vous aider à faire vos comparaisons : il s’agit ici d’assurances d’activités sportives, c’est-à-dire au-delà des besoins des simples randonneurs qui ne pratiquent pas la compétition. A vous de connaître votre pratique, vos besoins et d’adapter vos choix !

 

Un peu de pub : s’assurer via EquiLiberté

Soyons clair : EquiLiberté n’est pas un assureur mais travaille avec un partenaire assureur qui propose des assurances adaptées à nos pratiques équestres de cavaliers randonneurs.

Soyons plus clair encore : EQUI’TEY est assurée via EquiLiberté, pour 100 € par an, et c’est ce qui lui a permis de naître et de grandir, le prix de l’assurance ne ruinant pas le maigre budget de départ. Alors comme nous sommes fidèles et pas ingrats, nous vous informons des tarifs des assurances proposées via EquiLiberté (assurances garantissant une large couverture de risques dont vous pouvez consulter le détail sur le site https://equiliberte.org/ . Notez que pour les attelages, les contrats sont particulièrement avantageux).

EquiLiberté propose donc les formules annuelles suivantes :

• assurance cavalier adulte (RC) + adhésion à Equiliberté : 30€
• assurance cavalier junior moins de 18 ans (RC) + adhésion à EquiLiberté : 21€
• assurance RCPE (Responsabilité Civile Propriétaire d’Equidés) : 25€ pour le 1er cheval, 18€ à partir du 2ème cheval
• assurance des associations de cavaliers randonneurs (compétition exclue) : 100€
• et pour tous ceux qui sont déjà assurés, mais qui souhaitent soutenir la démarche d’EquiLiberté, renforcer sa représentativité et participer à son action : adhésion annuelle simple (sans assurance) 23€ pratiquant adulte (15€ pratiquant mineur).

Bonne réflexion et bonnes randos !